Tous les autobus affectés au transport d’écoliers doivent être munis de feux intermittents placés à l’avant et à l’arrière du véhicule (art. 229 du Code de la sécurité routière (« CSR ») et 34 du Règlement sur les véhicules affectés au transport des élèves).

Utilisation des feux intermittents :

• Le conducteur d’un autobus ou minibus affecté au transport d’écoliers doit, lorsqu’il s’arrête pour faire monter ou descendre des personnes, donner l’alerte en mettant en marche les feux rouges intermittents et actionner le signal d’arrêt obligatoire, et ce, tant que les personnes ne sont pas en sécurité (art. 456 CSR).
• Lorsque des autobus ou minibus affectés au transport d’écoliers sont immobilisés à la file et que le conducteur de l’un de ces véhicules fait monter ou descendre des personnes, les conducteurs des autobus ou minibus qui suivent doivent également mettre en marche les feux rouges intermittents de leurs véhicules et actionner leur signal d’arrêt obligatoire (art. 457 CSR).

Ainsi, l’autobus ou le minibus qui fait monter ou descendre des écoliers activera ses feux rouges intermittents, de même que ceux qui le suivent. Par contre, celui qui arrive en sens inverse pour le croiser n’a pas à activer ses feux parce qu’il n’a pas à faire monter ou descendre des écoliers et qu’il n’est pas à la file.

Cet autobus ou ce minibus est soumis aux mêmes règles que tout autre véhicule qui croise un autobus scolaire, à savoir s’arrêter à cinq mètres de l’autobus qui fait monter ou descendre des écoliers, sauf si la chaussée est séparée par un terre-plein.

Afin de clarifier cette notion importante, nous vous invitons à visionner la vidéo explicative du Centre de formation en transport de Charlesbourg.