Transport urbain

Le réseau de transport urbain représente une alternative crédible et efficace pour diminuer la congestion routière, les gaz à effet de serre et la pollution atmosphérique qui sont reliés à l'utilisation massive de l'automobile. Ce réseau est constitué de nombreux organismes, entreprises privées, agences et sociétés pour vous servir dans votre besoin de mobilité. Il existe neuf grandes sociétés de transports en commun au Québec. Celles-ci sont régies par la Loi sur les sociétés de transport en commun et desservent les agglomérations de plus de 100 000 habitants.

Sociétés de transport urbain :

• Réseau de transport de la Capitale (RTC)
• Réseau de transport de Longueuil (RTL)
• Société de transport de Laval (STL)
• Société de transport de Lévis (STLévis)
• Société de transport de Montréal (STM)
• Société de transport de l'Outaouais (STO)
• Société de transport du Saguenay (STS)
• Société de transport de Sherbrooke
• Société de transport de Trois-Rivières (STTR)

Tous ces organismes sont regroupés en une association soit l'Association du transport urbain au Québec (ATUQ).

Quel est le rôle de l’Association du transport urbain au Québec (ATUQ)?

L'ATUQ a un rôle de concertation et de représentation de ses membres, soit les neuf grandes sociétés de transport, auprès du public, des partenaires et des instances gouvernementales pour la promotion du transport collectif.

Transport régional et rural

Le transport collectif rural et régional a un impact direct sur la préservation de la vitalité des régions québécoises. Il accroît significativement la qualité de vie des citoyens de ces collectivités et contribue à l'occupation dynamique du territoire.

Appuyé par la Politique québécoise du transport collectif du ministère des Transports, ce réseau est de plus en plus présent sur le territoire du Québec.

Quelles sont les conditions d’utilisation du transport collectif rural?

Les organismes de transport collectif rural ont adopté leurs propres règles de fonctionnement en regard du tarif exigé de l'usager, des heures de service et des modalités de réservation. Il est donc important de communiquer avec eux pour vous faire confirmer votre réservation.

Quel est le rôle de l’ATCRQ?

L’Association des transports collectifs ruraux du Québec offre un guichet unique pour le développement du transport collectif des personnes en région et en milieu rural.

Son rôle est de représenter les organisations de transport collectif auprès de différentes instances afin de favoriser le développement du transport collectif de personnes en milieu rural. 

Transport adapté

Le transport adapté est un service complémentaire au transport collectif régulier qui assure le déplacement des personnes à mobilité réduite ou avec une déficience cognitive afin qu'elles puissent pleinement participer au développement de leur collectivité.

Depuis la fin de l'année 2005, le gouvernement du Québec oblige chaque municipalité du Québec à offrir à sa population un service de transport adapté. Par ce fait, nous retrouvons un vaste réseau de transport adapté sur presque tout l'ensemble du territoire québécois. Ainsi, un usager admis au transport adapté dans sa municipalité ou sa municipalité régionale de comté (MRC) peut maintenant se déplacer et avoir accès à des services pour répondre à ses besoins. Toutefois, les organismes de transport adapté ont une politique de réservation. Nous vous recommandons de communiquer avec eux au moins 48 heures avant l'heure de votre départ pour vous assurer que vous pouvez utiliser le service.

Le ministère des Transports et de la Mobilité durable, en vue d'augmenter le parc de véhicules et répondre à la demande de services sans cesse croissante des usagers, annonçait en juin 2006 sa Politique québécoise du transport collectif. L'un des volets de cette politique, le programme de subventions à l'adaptation des taxis et des autocars interurbains pour le transport des personnes se déplaçant en fauteuil roulant, a pour but de répondre à cette demande.

À qui s’adresse le transport adapté?

Il s'adresse aux personnes ayant une ou des limitations physiques et /ou cognitives ne leurs permettant pas d'utiliser le transport régulier.

Quels sont les critères pour bénéficier d’un transport adapté?

Le transport adapté est un service de transport en commun qui, comme son nom l’indique, est adapté aux besoins des personnes handicapées. Cependant, seules les personnes handicapées dont l’incapacité compromet grandement leur mobilité peuvent y être admises.

Ainsi, pour être reconnue admissible, toute personne doit répondre aux deux exigences suivantes :

• Être une personne handicapée, c’est-à-dire «toute personne ayant une déficience entraînant une incapacité significative et persistante et qui est sujette à rencontrer des obstacles dans l'accomplissement d'activités courantes»;
• Avoir, sur le plan de la mobilité, des limitations justifiant l’utilisation d’un service de transport adapté. Seules les incapacités suivantes pourront être retenues aux fins de l’admissibilité :
  • incapacité de marcher sur une distance de 400 mètres sur un terrain uni;
  • incapacité de monter une marche de 35 centimètres de hauteur avec appui, ou incapacité d’en descendre une sans appui;
  • incapacité d’effectuer la totalité d’un déplacement en utilisant le transport en commun régulier;
  • incapacité de s’orienter dans le temps ou dans l’espace;
  • incapacité de maîtriser des situations ou des comportements pouvant être préjudiciables à sa propre sécurité ou à celle des autres;
  • incapacité de communiquer de façon verbale ou gestuelle; toutefois, cette incapacité ne peut à elle seule être retenue aux fins d’admission.

Vous devez vous adresser au service de transport adapté de votre municipalité pour obtenir le formulaire de demande d'admission qui indique les attestations à fournir.

Pour plus d'informations, nous vous invitons à consulter la Politique d’admissibilité du ministère des Transports.

Comment trouver l’offre de transport adapté au Québec?

La première option est de consulter la section «Répertoire des membres», sélectionnez le type de transport recherché et la liste des autocaristes offrant ce service s'affichera. La deuxième option est de communiquer avec votre municipalité ou votre municipalité régionale de comté (MRC). Elle vous transmettra les coordonnées de l'organisme qui offre le service sur votre territoire.

Quelles sont les conditions d’utilisation de l’organisme de transport adapté de ma localité?

Les organismes qui s'occupent du transport adapté sur leur territoire ont adopté leurs propres règles de fonctionnement, notamment pour les délais de réservation et la tarification. Le plus simple est de communiquer auprès d'eux afin de préparer adéquatement votre déplacement.

Où puis-je obtenir des informations sur les services offerts aux personnes handicapées?

L'Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) est un organisme qui travaille à assurer une qualité de vie et une intégration à la vie en société aux personnes handicapées. Il s'assure de la continuité des efforts pour l'amélioration des possibilités et des services aux personnes handicapées. Il coordonne aussi des actions pour les prestations de services aux personnes handicapées et à leur famille.

Kéroul est un organisme qui a pour mission de rendre accessibles le tourisme et la culture aux personnes à capacité physique restreinte. Il travaille également en concertation avec les gouvernements et les entreprises pour accroître l'accessibilité. Kéroul a élaboré un répertoire touristique, "Le Québec accessible", qui recense 1000 établissements et points d'intérêt au Québec qui ont été évalués selon les critères de la grille d'accessibilité de Kéroul.

Les organismes de transport adapté peuvent aussi aider. Il existe une association qui regroupe la majorité des organismes de transport adapté. Il s'agit de l'Union des transports adaptés et collectifs du Québec (UTACQ).

Existe-t-il un organisme qui représente les usagers du transport adapté?

Oui, il y a l'Alliance des regroupements des usagers du transport adapté du Québec (ARUTAQ). Sa mission est de soutenir les regroupements d'usagers, de promouvoir le développement et l'amélioration de service en transport adapté et de maintenir une concertation entre les différents intervenants du milieu. De plus, elle mène des actions visant à assurer l'exercice des droits des personnes à des services adéquats et sécuritaires.

Quels sont les établissements qui offrent des services aux personnes handicapées?

Il existe une multitude d'établissements qui œuvrent pour accueillir les personnes ayant un handicap physique ou cognitif. Pour le tourisme et la culture, vous pouvez consulter le site internet de Kéroul ou acheter leur répertoire touristique.

Quels sont les programmes d’aide gouvernementale au transport adapté?

Veuillez consulter le site du ministère des Transports et de la Mobilité durable pour obtenir les détails.

Transport scolaire

Les commissions scolaires ou les établissements d'enseignement planifient et organisent le transport scolaire au profit des élèves. Ils déterminent les normes d'admissibilité au transport de ces derniers (distances de marche, zones dangereuses, etc.). De manière générale, le transport est assuré par des entreprises privées.

Le financement du transport scolaire relève du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport. Le ministère des Transports et de la Mobilité durable a cependant le mandat d’assurer la sécurité dans ce domaine. Il veille notamment à la conformité des véhicules aux normes et à l'utilisation qui en est faite.

Qui peut conduire un autobus scolaire ?

Vous devez posséder un permis de conduire classe 2. Pour connaître les conditions de délivrance d’un permis de classe 2, communiquez avec la SAAQ.

Pour accéder rapidement à une classe 2, vous pouvez également suivre une formation d’une durée de 20 heures dans une entreprise de transport scolaire autorisée par la SAAQ.

Vous devez avoir suivi ou vous devez vous engager à suivre une formation de 15 heures, offerte par les centres de formation en transport accrédités, pour l’obtention d’un certificat obligatoire pour les conducteurs et conductrices d’autobus scolaires.

Cette formation comprend des notions sur le rôle et les responsabilités inhérentes à la conduite d’un autobus scolaire, sur les relations avec les passagers, sur les habilités à résoudre les problèmes et sur le Code de la sécurité routière

Ce certificat vous accorde le droit de conduire un autobus ou un minibus scolaire dont les passagers ont moins de 18 ans.

Vous devez enfin démontrer que vous n’avez aucun antécédent judiciaire en lien avec le métier de conducteur ou de conductrice d’autobus scolaire.

Pourquoi n’y a-t-il pas de ceintures de sécurité à bord des autobus scolaires ?

Contrairement aux automobiles, l’utilisation d’un système de compartimentation des banquettes a été privilégié dans la conception et la fabrication des autobus scolaires. Ce système protège davantage les écoliers assis à bord de ce type de véhicules de la façon suivante :

• des sièges à haut dossier;
• des sièges rembourrés et déformables absorbant l’énergie;
• des sièges rapprochés créant des compartiments;
• des sièges à ancrage robuste.

Des études ont démontré qu’une ceinture mal attachée et mal ajustée peut causer des blessures graves à l’abdomen, à la tête et au cou. Pour qu’une ceinture de sécurité soit efficace, elle doit être portée correctement et être ajustée à chaque utilisation, ce qui nécessiterait une surveillance de chaque instant. Étant donné que les autobus scolaires transportent deux à trois passagers par banquette, selon leur taille pour qu’ils sont assis complètement sur la banquette tout en dégageant l’allée centrale, le nombre de ceintures à installer pour chaque banquette deviendrait problématique.

Quels bagages sont acceptés à bord d’un autobus scolaire ?

Leur taille correspond à un objet qu'un enfant est capable de tenir sur ses genoux (dimension maximale suggérée: 23 x 40 x 55 cm ou 9 x 15,7 x 21,6 po)

• Les sacs à main et les boîtes à lunch doivent être en toile, en vinyle, en cuir ou en tout autre matériau souple ne présentant pas d'arêtes vives.
• Les sacs doivent être déposés par terre, aux pieds de l'élève, sur ses genoux ou à côté de lui lors du transport (jamais dans l'allée).
• Les objets coupants ou tranchants (patins à lame), objets roulants doivent être rangés dans un bagage à main fermé.
• Les objets longs ou surdimensionnés (trottinette, accessoires de hockey, raquettes, instruments de musique de grande taille, skis, bâtons de ski, bâtons de base-ball, planches à neige, traîneaux, matériel de bricolage, etc.) doivent être rangés dans la soute à bagage ou contenant solide et fermé à l'intérieur de l'autobus.
• Tout autre objet ne pouvant être placé dans le contenant ou la soute doit être transporté dans un autre véhicule.

Qui détermine les circuits d’autobus scolaires et le nombre d’élèves à bord ?

Les commissions scolaires

Bien que le financement du transport scolaire soir et matin relève du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec, ce sont les commissions scolaires, par le biais de leur service de transport, qui ont la responsabilité d’organiser le transport scolaire sur leur territoire. Les commissions scolaires déterminent, entre autres, les conditions d’accès au transport scolaire, les circuits, les heures d’arrivée et de départ des autobus, les points d’arrêt pour la montée et la descente de l’autobus, le nombre d’élèves qui montent à bord d’un autobus scolaire. Les commissions scolaires adoptent également des politiques et des règles administratives relatives au transport scolaire et déterminent les conditions dans lesquelles les transporteurs scolaires exécutent leurs contrats. Ces mesures qui ont souvent une incidence sur la sécurité des écoliers transportés sont généralement accessibles sur le site Web de chacune des commissions scolaires.

À quelle fréquence sont inspectés les autobus scolaires ?

La réglementation exige des transporteurs scolaires qu’ils effectuent un minimum de quatre inspections par année sur chacun des autobus qui constituent la flotte de l’entreprise. Toutefois, rien n’empêche le transporteur de procéder à des inspections ou entretiens préventifs supplémentaires. D’autre part, Contrôle routier Québec s’accorde le pouvoir d’effectuer des inspections aléatoires sur les autobus scolaires, que ce soit sur la route ou en entreprise.

Quelles sont les règles de sécurité de base qu'un écolier doit observer pour assurer sa propre sécurité en transport scolaire ?

• Je me rends à l'avance à l'arrêt d'autobus pour éviter de courir.
• J'attends l'autobus en file sans bousculer les autres.
• J'attends que l'autobus soit immobilisé avant de m'en approcher.
• Je monte dans l'autobus en file et je tiens la rampe.
• Je me dirige vers ma place et m'assois immédiatement.
• Je laisse l'allée libre de tout objet.
• J'évite de distraire le conducteur ou la conductrice.
• Je laisse mes objets dans mon sac.
• Je garde les bras et la tête à l'intérieur de l'autobus en tout temps.
• Je ne jette aucun objet ou aliment par la fenêtre ou sur le plancher de l’autobus.
• Je reste assis tout au long du trajet, jusqu'à ce que l'autobus se soit complètement arrêté.
• Je m'éloigne de l'autobus dès que j’en suis descendu et je reste loin des roues.
• Je compte dix pas en sortant de l'autobus avant de traverser devant.
• Je m'assure que le conducteur ou la conductrice m'ait bien vu avant de traverser devant l'autobus.
• Je regarde à gauche, à droite et encore à gauche avant de traverser la rue.
• J'attends les consignes du conducteur ou de la conductrice lorsque j'échappe un objet sous l'autobus. S'il est impossible de lui parler, j'attends que l'autobus se soit éloigné avant de ramasser l'objet.
• Je ne passe jamais derrière l'autobus scolaire.

Peut-on asseoir plus de deux écoliers par banquette d'autobus ?

La réponse est OUI, dans la mesure où TOUTES les exigences réglementaires sont respectées.

Techniquement, un autobus 12 rangées de banquettes pourrait asseoir trois écoliers par banquette pour un total de 72 passagers... mais ! Et le mais est très important en terme de sécurité et de conformité à la réglementation affectant le transport scolaire.

De façon très résumée, on peut dire:

• Il ne peut y avoir plus de 3 passagers par banquette (donc, il peut y en avoir 3).
• Toutefois, on ne peut pas transporter plus d'écoliers qu'il n'y de places disponibles sur un siège pour les asseoir et tous les écoliers doivent être assis de façon sécuritaire (tous les passagers doivent être complètement assis sur la banquette, le fessier et le dos inclus). Par conséquent, les adolescents étant parfois assez costauds, il est rare qu'ils puissent être assis correctement en étant 3 par banquette. La plupart des commissions scolaires ont adopté une politique de 2 par banquette, donc un total possible de 48 écoliers du secondaire.
• D'autre part, l'allée centrale doit être libre de tout objet... (ni jambes ni sacs ne sont autorisés dans l'allée). Dès que l’une ou l’autre de ces 3 exigences n’est pas respectée, le conducteur se retrouve en infraction et est susceptible de se voir émettre une amende importante et ce, même si ce n'est pas lui qui détermine le nombre de passagers devant monter à bord; c'est la commission scolaire qui détermine les circuits et le nombre d’élèves qui peuvent monter à bord.

Transport nolisé

L'industrie touristique est intimement liée au transport de personnes lorsqu'il s'agit de voyages de groupes. La Fédération des transporteurs par autobus vous renseigne, via son répertoire, sur les entreprises de transport nolisé et les villes qu'elles desservent, et ce, à travers la province.

Comme ces deux industries ont à cœur la sécurité des voyageurs, ce répertoire vous fournit également de l'information pertinente sur les règles qui régissent le transport par autobus nolisé. Pour vous épauler dans votre logistique de transport et vous aider à mieux comprendre les spécificités de ce mode, vous trouverez des renseignements utiles sur :

• Les heures de conduite des conducteurs d'autocars;
• Le fonctionnement du régime à permis;
• Les responsabilités des transporteurs et des organisateurs de voyages.

Voici un outil de référence facile à consulter qui saura répondre à vos interrogations: Cliquez ici

Transporter des groupes d'enfants de 5 ans ou moins

Vous organisez une sortie? Prenez connaissance de la publication de la Société de l'assurance automobile du Québec ''Transporter des groupes d'enfants de 5 ans ou moins''  afin de connaître les éléments d’information qui vous aideront à déterminer le véhicule à utiliser.