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Derrière chaque trajet en autobus scolaire se cachent des règles précises, des contrôles rigoureux et l’engagement de multiples acteurs pour protéger nos jeunes passagers.
Répertoire des membresLes centres de services scolaires et les établissements d’enseignement sont responsables de l’organisation du transport scolaire. Ils établissent les critères d’admissibilité des élèves, en tenant compte notamment des distances à parcourir à pied et des zones jugées dangereuses.
Le service de transport est généralement confié à des entreprises de transport privées.
Le financement est assuré par le ministère de l’Éducation, tandis que le ministère des Transports et de la Mobilité durable veille à la sécurité. Ce dernier s’assure que les véhicules utilisés respectent les normes en vigueur et sont utilisés de façon conforme.
La planification du transport scolaire relève des centres de services scolaires par le biais de leur service de transport.
Bien que le financement du transport scolaire matin et soir soit assuré par le ministère de l’Éducation du Québec, ce sont les centres de services scolaires qui déterminent :
Ils établissent également les politiques encadrant le transport scolaire et fixent les modalités d’exécution des contrats avec les transporteurs. Ces décisions, qui ont un impact direct sur la sécurité des élèves, sont généralement disponibles sur le site web de chaque centre de services scolaire.
Pour connaître les conditions d’obtention ainsi que les formations requises, consultez le site de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ).
Contrairement aux voitures, les autobus scolaires sont conçus selon un principe de compartimentation, qui assure un haut niveau de protection sans ceintures de sécurité. Ce système repose sur :
Pour en savoir plus, consultez la vidéo sur le site mastuvu.info.
