Nouvelles

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NOUVEAUTÉ - EN VENTE À LA FÉDÉRATION
Faits diversL’ouvrage CONDUIRE UN VÉHICULE LOURD (gouv.qc.ca) est désormais disponible à la Fédération au coût de 34,79 $, taxes et frais de transport en sus. Ce guide est un résumé des normes et des règles de conduite associées à la conduite d’un véhicule lourd...
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ÉCLIPSE SOLAIRE DU 8 AVRIL 2024
SécuritéLa Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (ci-après la « CNESST ») ainsi que la Santé publique du Québec (ci-après la « SPQ ») ont produit des guides en lien avec cet événement...
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PÉRIODE DE DÉGEL
SécuritéComme annoncé par la Société de l’assurance automobile du Québec dans son infolettre du 5 mars dernier, la période de dégel a débuté le lundi 4 mars, dans la zone 1. Durant cette période, le ministère des Transports et de la Mobilité durable (ci-après le « MTMD ») impose aux véhicules lourds une réduction des charges afin de protéger le réseau routier...
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RAPPEL DCE
Lois et règlementsConformément à la réglementation en vigueur, votre dispositif de consignation électronique (ci-après « DCE ») doit être certifié par Transport Canada (ci-après « TC »). Nous vous rappelons qu’un registre a été mis sur pied. Il est possible de le consulter au lien suivant : Liste des dispositifs de consignation électronique (canada.ca)...
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DONNÉES ET PROGRAMME D’ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE
Transport scolaireUne demande d’accès à l’information soumise au ministère des Transports du Québec a mis en lumière des données intéressantes sur le programme mentionné en objet et les flottes de véhicules au Québec...
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ANNONCE DU MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ SOCIALE : TRAVAILLEURS EXPÉRIMENTÉS
Info-travailLe 26 février dernier, la ministre de l'Emploi et ministre responsable de la région de la Côte-Nord, Kateri Champagne Jourdain, a annoncé un investissement de 987 289 $ pour la mise en œuvre d'un projet du Conseil du patronat du Québec...
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RAPPEL CONCERNANT LA DÉCLARATION DES SALAIRES 2023
Info-travailEmployeurs, vous devez produire votre Déclaration des salaires à la CNESST pour l’année 2023 avant le 15 mars 2024!...
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SUCCÈS DU BRUNCH-BÉNÉFICE
Votre FédérationC’est le 18 février dernier, à l'Aquarium de Québec, qu’avait lieu le brunch-bénéfice au profit de la Fondation des transporteurs par autobus.
Cette activité de levée de fonds a dépassé toutes les attentes en parvenant à amasser une somme remarquable de 36 100 $. Ces fonds, fruit de la générosité des participants présents ce jour-là et de dons, seront intégralement dédiés au financement de divers projets éducatifs au sein des établissements scolaires....
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HAUSSE DU SALAIRE MINIMUM AU QUÉBEC
Lois et règlementsLe 31 janvier dernier, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail a été publié...
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UTILISATION D’UN VÉHICULE THERMIQUE – RÈGLE DU 14 ANS
Lois et règlementsEst entré en vigueur le 18 novembre 2021, le projet de règlement modifiant le Règlement sur le transport des élèves12 (« RTE ») autorisant un transporteur scolaire à utiliser, jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours, des autobus ou minibus thermiques de 14 ans...
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DÉPÔT DU PROJET DE LOI NO 48
Lois et règlementsLe 8 décembre dernier, la ministre des Transports et de la Mobilité durable, Madame Geneviève Guilbault a déposé à l’Assemblée nationale du Québec, le projet de Loi 48 nommé « Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière » (« PL 48 »)...
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RAPPEL : ARRÊTÉ MINISTÉRIEL 2023-26 (MINIBUS ROUES DOUBLES DANS LE TRANSPORT SCOLAIRE)
Lois et règlementsComme mentionné dans notre Transporteur Express du mois dernier, nous vous invitons fortement à consulter l’arrêté ministériel mentionné en titre (ci-après le « AM »). Il est fort important pour vos opérations!
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ : NOUVEAU GUIDE EXPLICATIF DE LA COMMISSION
Lois et règlementsComme vous la savez, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé a subi des modifications majeures ces dernières années.
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PROGRAMME COMPÉTENCES VÉHICULE ÉLECTRIQUE (VÉ) : FORMATION SUBVENTIONNÉE
FormationEn 2023, le gouvernement du Québec annonçait des investissements dans la formation de la main-d’œuvre dans le domaine du transport!
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BRUNCH-BENEFICE DE LA FONDATION DES TRANSPORTEURS PAR AUTOBUS
Votre FédérationNouvelle formule offerte par la Fondation des Transporteurs par Autobus : le brunch-bénéfice!
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RAPPORT DU COMITÉ SECTORIEL DE LA MAIN-D’ŒUVRE PRÉSENTÉ PAR CAMO-ROUTE
Info-travailPour ceux qui n’ont pu assister à l’événement de Camo-route, Lancement - Diagnostics sectoriels de main-d’œuvre du transport routier de marchandises et de personnes...
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FORMATION MECANIQUE AUTOBUS ELECTRIQUES
FormationCamo-Route offre une formation spécialisée dans l'entretien et la réparation des autobus électriques...
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PERMIS D’APPRENTI CONDUCTEUR CLASSE 2
Lois et règlementsPlusieurs transporteurs nous ont interpellés afin de savoir s’il était possible pour un conducteur détenant un permis d’apprenti classe 2 de conduire un autobus rempli d’enfants, si un accompagnateur était présent à bord...
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« MINIBUS » DIT « ROUES DOUBLES » : LE MTQ TRANCHE LA QUESTION!
Lois et règlementsDepuis bon nombre d’années, une incertitude plane sur la classe de permis requise afin de conduire certains véhicules affectés au transport d’écoliers en raison de leurs caractéristiques particulières...
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CAMPAGNE DE SECURITE EN TRANSPORT SCOLAIRE
Votre FédérationLa prochaine campagne de sécurité en transport scolaire approche à grands pas! Nous travaillons sur le lancement de celle-ci...