Il n’est pas toujours facile de reconnaître le harcèlement au travail ni à quel moment des paroles ou des gestes peuvent devenir du harcèlement. Certaines situations vécues au travail peuvent certes être désagréables sans toutefois être considérées comme du harcèlement. Toutefois, sachez qu’un conflit de travail mal géré ou ignoré peut éventuellement mener à du harcèlement.

Il est donc important en tant qu’employeur d’apprendre à reconnaître les comportements pouvant mener à du harcèlement afin d’y mettre un terme rapidement et ainsi favoriser le maintien d’un milieu de travail sain pour vos employés.

La Loi sur les normes du travail (« Loi »)^[1] définit le harcèlement psychologique et sexuel comme suit :

81.18. Pour l’application de la présente loi, on entend par « harcèlement psychologique » une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique de la personne salariée et qui entraîne, pour celle-ci, un milieu de travail néfaste. Pour plus de précision, le harcèlement psychologique comprend une telle conduite lorsqu’elle se manifeste par de telles paroles, de tels actes ou de tels gestes à caractère sexuel.

Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée.

 

Du harcèlement qu’il soit psychologique ou sexuel peut se produire à tous les niveaux hiérarchiques d’une entreprise et même provenir de la clientèle ou d’un fournisseur de service par exemple.

Ainsi, en vertu de l’article 81.19 de la Loi, l’employeur doit prendre les moyens raisonnables pour prévenir le harcèlement, notamment en adoptant une politique de prévention du harcèlement et de traitement des plaintes et la rendre disponible à ses employés. Par ailleurs, lorsqu’une conduite vexatoire est portée à sa connaissance, il doit prendre tous les moyens raisonnables pour la faire cesser.

Harcèlement discriminatoire

Le harcèlement discriminatoire est aussi considéré comme du harcèlement psychologique ou sexuel s’il est fondé sur l’un ou l’autre des motifs énumérés à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne^[2] soit :

• la race, la couleur de la peau, l’origine ethnique ou nationale
• l’âge, la langue, le sexe, la grossesse, l’état civil
• l’identité ou l’expression de genre, l’orientation sexuelle
• la religion, la condition sociale, les convictions politiques
• le handicap ou le moyen utilisé pour diminuer l’impact d’un handicap.

Ainsi, afin de vous aider à détecter rapidement des comportements qui pourraient être associés à du harcèlement, voici quelques exemples^[3] :

• Empêcher la personne de s’exprimer :
  • L’interrompre sans cesse;
  • Lui interdire de parler aux autres employés;
• Isoler la personne :
  • Ne plus lui adresser la parole en public;
  • Nier sa présence;
• Dévaloriser la personne :
  • La ridiculiser;
  • L’injurier;
  • L’humilier;
  • Répandre des rumeurs à son sujet;
• Discréditer la personne :
  • La dénigrer devant les autres;
  • ​Lui attribuer injustement des fautes professionnelles;
  • L’obliger à accomplir des tâches dévalorisantes ou inférieures à ses compétences;
• Se comporter de manière déplacée :
  • Avoir des comportements non désirés ou à connotation sexuelle;
  • Dire des insultes sexistes ou des propos grossiers;
  • Avoir des contacts physiques non consentis;
  • Diffuser des images de nature sexuelle par tout moyen, technologique ou autre.

 

[1] Loi sur les normes du travail, chapitre N-1.1

[2] Chartes des droits et libertés de la personne, chapitre C-12

[3] Harcèlement psychologique ou sexuel au travail | Commission des normes de l'équité de la santé et de la sécurité du travail - CNESST (gouv.qc.ca)